« Notre comité d’entreprise a été élu en janvier 2016 et se compose de membres novices et d’autres qui ont déjà rempli plusieurs mandats. Pourtant, nous nous sommes aperçus, souvent face à la direction, qu’il nous manquait les bases du fonctionnement du CE et que depuis plusieurs années, le comité d’entreprise ne gérait pas bien ses activités sociales et culturelles, avec le risque de se faire redresser par l’Urssaf. Suivre une formation nous est apparue indispensable pour tous les titulaires, les suppléants du comité d’entreprise mais aussi tous les délégués syndicaux (DS). Nous sommes très satisfaits de l’avoir suivie avec Nelly Cohen de Huillet Formations, début 2017.
Nelly Cohen s’est adaptée à nos besoins d’élus du CE
Notre préoccupation était de connaître les règles à respecter pour gérer les ASC du CE en toute légalité et transparence. Nelly Cohen s’est totalement adaptée à notre situation et à nos besoins. Comme en amont de la formation, nous avions fait appel à elle, en urgence, pour l’établissement du budget prévisionnel, la formation sur la gestion des ASC s’est concentrée sur la réglementation de base : les règles Urssaf à respecter, les conditions d’octroi, la définition des bénéficiaires, etc. Elle nous a donc appris tout ce qu’il faut faire ou ne pas faire pour être en règle !
La formation évite de faire de graves erreurs de gestion du CE
Une fois la formation suivie, nous avons mesuré l’ampleur du chantier pour remettre d’équerre et d’aplomb la gestion du comité d’entreprise ! Nous nous sommes rendus compte que nous étions totalement dans l’illégalité, notamment dans la distribution aux bénéficiaires pour la participation aux voyages organisés par le CE, la gestion du fonds social du CE, etc. Dans la foulée, nous avons donc commencé par rédiger le règlement intérieur du CE, qui n’existait pas jusque-là, alors qu’il est la base de tout le fonctionnement du CE ! Nous avons décidé de faire intervenir l’assistance sociale lorsqu’un salarié fera appel au fond social. Son rôle sera de réaliser une évaluation sociale du salarié demandeur et de nous indiquer si elle donne un avis positif ou négatif à la demande du salarié.
Les commissions du CE étaient bien constituées et les rôles bien répartis, mais il nous reste encore à rédiger les règles de fonctionnement de chacune d’entre elle.
Huillet Formations accompagne notre CE au quotidien
En fin de formation, Madame Cohen nous a remis des documents qui reprenaient l’ensemble de ce que nous devions savoir, plus sa présentation numérique synthétique, qui nous permet de mieux mémoriser ce qu’elle nous a présenté. La formation ASC a duré une journée (plus deux jours sur la formation au fonctionnement du CE et la formation sur les pouvoirs consultatifs du CE), mais nous avons désormais Huillet Formations et Nelly Cohen en particulier, comme conseillère experte régulière auprès de nous pour nous accompagner, notamment dans la préparation des réunions du CE. »
APST-BTP-RP est une association paritaire de santé au travail du bâtiment et des travaux publics de la région parisienne (hormis le 77) est emploie 191 salariés.
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